Europe lointaine ? Essayons de comprendre !

À quelques heures du scrutin négligé, voire boycotté, par les français, j’ai voulu savoir si mes amis connaissaient concrètement les enjeux de l’élection de dimanche. Ce fût une question simple : « Au fait, tu sais pour quoi on vote ? ». Étudiants à l’Université ou en école de commerce, la plupart du temps, ils me répondent rapidement : « Oui le Parlement européen merci ! ». Mais ensuite : « Et ça sert à quoi au juste le Parlement ? ». Là, tout se complique.

Malheureusement, on peut comprendre pourquoi les citoyens ont tendance à capituler devant ce millefeuille incompréhensible. Dans cette Union lointaine, qui vote les lois ? La Commission ou le Parlement ? Qui y siège ? Et les gouvernements des États-membres, ils décident eux aussi ? Dans quelle institution ? Conseil européen et Conseil de l’Union, c’est pareil non ? Finalement, quelle hiérarchie entre ces différents organes ?

Afin de mieux saisir l’importance de ce vote, il est important de faire un peu de pédagogie. Quatre institutions sont essentielles au fonctionnement de l’Union Européenne : le Parlement, la Commission, le Conseil de l’Union, et le Conseil européen.

Tout commence avec la Commission européenne qui prépare les lois. Chaque mercredi, les vingt-huit commissaires européens, un par nationalité, se réunissent autour de leur président, José-Manuel Barroso. Ils vont décider des directives européennes, définies comme supérieures aux lois des États membres. Ces directives sont ensuite proposées au Conseil de l’Union européenne, où se réunissent les ministres des différents pays européens. Il va s’agir, par exemple, d’une réunion des vingt-huit ministres des finances, ou de l’ensemble des ministres de l’écologie.

Ces mêmes directives sont également soumises au Parlement européen, composé de sept cents cinquante et un députés. Son rôle principal est de voter les directives émanant de la Commission. Le Parlement doit aussi voter le budget de l’Union Européenne et assure le contrôle des autres institutions. C’est donc la clé de voûte de ce schéma institutionnel si complexe. Une fois par mois, les eurodéputés se rendent à Strasbourg en session plénière pour voter les textes les plus importants. Le reste du temps, ils se retrouvent dans un hémicycle strictement identique, à Bruxelles. Ils disposent également de salles plus réduites pour des travaux particuliers.

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Aux côtés de ces deux institutions, figure le Conseil européen, voix et visage de l’Union européenne. Il est composé des vingt-huit chefs d’États, ou chefs de gouvernement de l’Union, et du Président du Conseil. Le premier, et actuel, titulaire permanent de cette fonction est le Belge Herman Van Rompuy, dont la nomination fut officialisée avec l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne le 1er décembre 2009. À travers des sommets aujourd’hui fortement médiatisés, la mission du Conseil européen est de fixer les priorités. Aussi, lors des réunions, les chefs d’États ne sont accompagnés d’aucun conseiller et demeurent seuls. Quelques rares personnes sont habilitées à prendre des notes qui deviendront des documents strictement confidentiels.

Une décision prise par Bruxelles a donc parcouru l’ensemble de ces institutions. Mais surtout, il est difficile d’affirmer qu’une décision « s’impose à la France », puisque notre pays est représenté dans toutes les phases dans son élaboration.

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